Agenda du Conseil Municipal

 

31 octobre 2017 à 21h00

 

ORDRE DU JOUR :

 

1- Décision modificative n°2

 

2- Mise en oeuvre du Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les agents techniques et les agents du patrimoine


3- Délibération portant modification du temps de travail d'un adjoint administratif territorial à temps non complet

 

4- Délibération portant modification du temps de travail d'un adjoint administratif territorial à temps non complet

 

5- Plan de financement relatif à la restauration de la statue de Saint Antoine Abbé classée Monument Historique

 

6- Plan de financement relatif à la dépose et à la conservation du dais de la collégiale classé Monument Historique

 

7- Convention avec la Communauté de Communes de l'Ile-Rousse - Balagne relative à la délégation de compétences de la commune de Corbara pour la mise en oeuvre des actions du contrat de ruralité du Pays de Balagne

 

8- Elaboration d'un atlas de la biodiversité

 

9- Mandats spéciaux - salon du patrimoine et salon des maires

10- DIA


11- Affaires diverses

 

 

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